Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA N°16
PEYRAT ASSOCIES & CIE

Numéro de dépôt :
4654601
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
VILLA N°16 de PEYRAT ASSOCIES & CIE

Présentation de la marque VILLA N°16

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par PEYRAT ASSOCIES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA N°16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est PEYRAT ASSOCIES & CIE domicilié(e) 7 avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VILLA N°16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA N°16 arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

PEYRAT ASSOCIES & CIE a également déposé les autres marques suivantes : FORMONT BRANDY , APTEEKKARIN APOTEKARENS , COGNAC JERRY'S , MOKO , MAISON PEYRAT P&P , LAMOLE , APOTEK , COGNAC MONTFORT


PEYRAT ASSOCIES & CIE - 7 avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Whisky.